Vous recherchez un généalogiste successoral? Notre étude généalogique est basée à Rennes en Bretagne. Nous sommes spécialisés dans la recherche successorale en France et à l’étranger grâce à nos collaborateurs répartis sur l’ensemble du territoire.
Nous nous chargeons de toutes vos recherches successorales, familiales, ou immobilières. Notre équipe travaille dans le respect de la règlementation et de la discrétion qui incombe à tout généalogiste compétent.
N’hésitez pas à consulter nos tarifs ou à nous contacter pour toute demande d’information ou de recherche.
Quand et pourquoi faire appel à un généalogiste successoral?
Vous avez toutes et tous entendu parler du métier de généalogiste. Mais savez-vous dans quel contexte faire appel à ses services ?
Outre la recherche d’héritiers, savez-vous que de nombreuses missions peuvent lui être confiées? C’est effectivement le cas pour la localisation d’une personne. Il peut aussi s’agit de la recherche du propriétaire d’une maison ou d’un terrain. Ce peut être l’établissement de l’origine d’un bien immobilier, etc. Voici un petit récapitulatif des cas de figures qui peuvent se présenter à vous.
La recherche d’héritiers
C’est la principale mission du généalogiste professionnel. Le fameux chasseur d’héritiers intervient lors de l’instruction de certains dossiers de succession. C’est en particulier le cas lorsque le notaire est confronté à la difficulté d’établir la liste complète des héritiers. Et ce malgré l’aide de la famille s’il y en a. Afin de retrouver tous les ayants-droits et de ne pas bloquer la succession; il est alors possible de confier cette recherche à un généalogiste.
Deux cas de figure se présentent alors. Vous avez déjà dressé une liste des héritiers sans avoir la certitude qu’elle est bien exhaustive. Auquel cas le généalogiste confirmera ou rectifiera la dévolution successorale pré-établie. Le généalogiste vous facturera ensuite directement le travail effectué.
À l’inverse, si vous n’avez que très peu d’éléments, le généalogiste dressera pour vous le tableau complet des héritiers. Dans ce dernier cas, il se rémunérera directement auprès des héritiers par l’intermédiaire d’un contrat de révélation. Dans ce contrat, l’ayant-droit doit accepter ou renoncer à l’héritage. S’il accepte, il reconnaît dans le même temps le travail du généalogiste. Il convient également de lui céder un pourcentage de la part nette de son héritage. On calcule généralement ce pourcentage en fonction du degré de parenté avec le défunt. Celui-ci peut aller jusqu’au au sixième degré de parenté.
Ce contrat prévoit aussi les conditions d’accompagnement et de représentation du généalogiste dans les démarches successorales. Ce qui facilite bien souvent le travail du notaire et des héritiers, surtout lorsqu’ils sont très nombreux.
En France, on estime que près de 18 000 successions sont réglées chaque année à l’aide d’un généalogiste.
Calculer le degré de parenté d’un héritier
Lorsqu’un défunt ne laisse ni donation ni testament; son notaire doit régler sa succession selon les textes prévus par la loi. Ces règles dictent notamment l’ordre et le degré de parenté des héritiers dans la succession. S’il est survivant, le conjoint bénéficie d’une place particulière dans la succession. Voici le tableau des degrés de parenté des héritiers dans le cadre d’une succession :
Sauf très rare exception ou volonté contraire du défunt dans son testament; aucun héritier ne peut être exclu de la succession.
La recherche immobilière par un généalogiste successoral
Également désignée sous le terme de généalogie foncière. C’est un aspect moins connu du métier de généalogiste. Cependant, il peut vous aider lorsque vous devez retrouver le propriétaire d’un bien immobilier ou en établir l’origine. Cela peut être le cas quand une maison est à l’abandon ou qu’une collectivité souhaite racheter un terrain par exemple. Le généalogiste se chargera pour vous de retrouver l’origine de propriété ainsi que les coordonnées des propriétaires ou de leurs ayants-droits et leur état civil.
Retrouver le bénéficiaire d’une assurance-vie
Même lorsque vous connaissez les héritiers dans une succession ou que vous avez un testament bien établi; il se peut que la localisation d’un ayant-droit pose problème. C’est souvent le cas des bénéficiaires de contrats d’assurance-vie. Ces derniers font rarement l’objet d’une actualisation et les adresses et coordonnées qu’ils contiennent; quand ils en contiennent, peuvent être erronées. Le généalogiste successoral se chargera pour vous de localiser ces bénéficiaires afin débloquer la répartition des fonds.
L’arbre généalogique
C’est un incontournable du métier. Bien sûr, son élaboration s’adresse principalement aux particuliers. Et vous aurez rarement l’occasion de commander un arbre généalogique dans le cadre de votre activité notariale. Cependant, on a tous le droit de s’accorder un petit plaisir de temps en temps. Nous serons là pour vous aider à établir la lignée de vos ancêtres ou pour toutes vos demandes spécifiques.
Vous pouvez consulter nos tarifs ou nous contacter pour toute question relative à nos recherches successorales ou pour nous confier vos investigations.
